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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SABATESociété par actions simplifiée
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S-CAP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S-CAP
SABATE SAS Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3329568
Date de dépôt :
14/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/12/2014
S-CAP de SABATESociété par actions simplifiée

Présentation de la marque S-CAP

Déposée le 14 décembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SABATESociété par actions simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « S-CAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-03 du 21 janvier 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SABATESociété par actions simplifiée domicilié(e) Espace Tech Ulrich,66400 CERET - 66400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 107 882 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 Avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque S-CAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3329568.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S-CAP est expirée depuis le 14 décembre 2014.

SABATESociété par actions simplifiée a également déposé les autres marques suivantes : TECH(OE)NOLOGIE , NOVALTEC


SABATE SAS Société par actions simplifiée - Espace Tech Ulrich,66400 CERET - 66400 - France - SIREN 410107882


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 Avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France


Inscription le 13 mai 2005 - Changement de dénomination n°412120 - Publication au BOPI 2005-05-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-20

Publication - Publication le 21 janv. 2005 au BOPI 2005-03

Capsules de bouchage métalliques, capsules de bouteilles métalliques, fermetures de bouteilles métalliques, fermetures de récipients métalliques. Capsules de bouchage non métalliques, bouchons de bouteilles, bouchons de liège, enveloppes en bois pour bouteilles, fermetures de bouteilles non métalliques, capsules de bouteilles non métalliques, emballages en bois pour bouteilles, fermetures de récipients non métalliques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.